J.O. Numéro 92 du 19 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 mars 2002 portant création du groupe de travail « amélioration des soins podologiques » du programme de santé publique sur le diabète, programme de prévention et de prise en charge du diabète de type 2


NOR : SANP0221271A



Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 5123-3,
Arrête :



Art. 1er. - Pour la mise en oeuvre du programme de santé publique sur le diabète, il est créé un groupe de travail chargé de l'amélioration des soins podologiques de ce programme de prévention et de prise en charge du diabète de type 2.


Art. 2. - Sont nommées en qualité de membres de ce groupe de travail les personnalités dont les noms suivent :
Pr Passa (Philippe) ;
Dr de Cacqueray (Caroline) ;
Pr Grimaldi (André) ;
Dr Ha Van (Georges) ;
M. Labbe ;
Dr Marsaudon (Eric) ;
Dr Martini (Jacques) ;
M. Menou (Pierre) ;
M. Olie (Louis) ;
Dr Roche-Apaire (Bertille) ;
Dr Vandenberghe (Odile) ;
Dr Varroud Vial (Michel).


Art. 3. - Le secrétariat du comité de ce groupe de travail est assuré par le bureau SD5 D de la direction générale de la santé.


Art. 4. - Cet arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 jusqu'en 2005.


Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 mars 2002.

Bernard Kouchner